Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 FRANCS C'EST PLUS MARRANT
EYRARD SA

Numéro de dépôt :
95564108
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque 10 FRANCS C'EST PLUS MARRANT

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) EYRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 10 FRANCS C'EST PLUS MARRANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EYRARD domicilié(e) 84 Rue de la République F-42400 SAINT.CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque 10 FRANCS C'EST PLUS MARRANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 FRANCS C'EST PLUS MARRANT est expirée depuis le 17 mars 2005.

EYRARD a également déposé les autres marques suivantes : "LES PETITS PRIX QUI CHANGENT LA VIE" , BIMBA , Dédé la truffe , BIM*BA-BIS


EYRARD SA - 84 Rue de la République F-42400 SAINT.CHAMOND - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Préparations pour blanchir, nettoyer, lessiver, polir, dégraisser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs.Calculatrices, disques acoustiques, disquettes, aimants, instruments d'alarme, aspirateurs de poussière, bandes vidéo, bouées de sauvetage, boussoles, disques et règles à calcul, ceintures de natation, chaînettes, chai'nettes de pince-nez, compas (instruments de mesure), pieds à coulisse, mètres de couturières, diapositives, étuis à lunettes, films (pellicules), jeux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à pré-paiement, jumelles, kaléïdoscopes, lampes de poches, lanternes magiques, lanternes optiques, loupes, montures de lunettes.Abat-jours, allume-gaz, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de noël, bouillottes, filtres à café électrique, chaufferettes, grillepain, lampes de poche, lampes de sûreté, lanternes d'éclairage, ustensiles de cuisson électrique.Bijouterie fantaisie, montres Papiers, cartons (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) produits d'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes: pinceaux, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, albums, dessous de chopes à bière, cache-pot en papier, calendriers, couche-culottes en papier ou cellulose, craies, crayons, fourniture pour le dessin et l'écriture, papier à lettre, enveloppes, nappes en papier, napperons en papier, linge de table en papier, livres, mouchoirs en papier Cartables, porte-cartes, sacs à dos, sacs à mains, sacs de voyage Petits meubles, glaces (miroirs, cadres, boites en bois ou en matière plastique, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteille non métallique, casiers à bouteilles, bustes en bois en cire, en plâtre ou en matière plastique, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, manches de couteaux non métalliques, crochets de rideaux, emballages en matière plastique, figurines (statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique), pinces à linge, porte-parapluies, porte-revues Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqués), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents, vaisselles non en métaux précieux, cachepots non en papier, porte-savons, porte-couteaux pour la table, porteserviettes non en métaux précieux Fils à broder, fils à usage textile, fils de laine Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison Vêtements, chaussures, chapelerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificiels, badges ornementaux, épinglettes, guirlandes artificielles Petits jeux et jouets pour enfants, petits articles de gymnastique, de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].